Mentions Légales

Publication

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par : La société Académie Karuna, dont le siège social est situé :
150 rue des Genévriers, 334830 Clapiers, FRANCE
La directrice de la publication du site web est M. Sandrine Minodier en qualité de directrice de L’Académie Karuna.

Propriété intellectuelle

Le site et chacun des éléments qui le compose (architecture, textes, photographies, illustrations, programmes informatiques…) sont la propriété de L’Académie Karuna.
Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle des textes, des éléments graphiques et photographiques, ou du logotype, effectuée partir des éléments du site sur quelque support que ce soit, n’est pas permise sans l’autorisation expresse de L’Académie Karuna.
Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.

Responsabilité

L’Académie Karuna ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au Site et/ou d’une utilisation du Site, sous quelque forme que ce soit, que l’utilisateur effectue sous sa seule responsabilité.
Les sites auxquels l’utilisateur peut accéder à partir de liens hypertextes sur le Site sont indépendants d’Imageau et exploités sous la responsabilité exclusive de leur auteur.
Par ces liens, L’Académie Karuna ne prend aucun engagement, ni ne formule aucune déclaration quant auxdits sites et ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité à ce titre.

Conception et réalisation du site

Le webdesign et le développement du site ont été réalisés par l’agence conseil en communication engagée ComOnLight.
Le site est administré grâce au CMS WordPress.
Photographies : Envato Element, Sandrine Minodier.

Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVH :
SAS au capital de 10 059 500 
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur du site internet imageau.eu reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. En outre, il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’Académie Karuna met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés.
Cependant, elle ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs ou absence de disponibilité de fonctionnalités et/ou de la présence d’un virus sur son site. Les informations fournies par L’Académie Karuna le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’Académie Karuna ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Information  sur les cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne 
permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.


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L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.


Les utilisateurs du site Internet imageau.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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